Marque expirée - Marque en non vigueur

PANEVOL
PANOL S.A, S.A à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99791693
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019

Présentation de la marque PANEVOL

Déposée le 6 mai 1999 par la société PANOL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANEVOL »

Le déposant est la société PANOL S.A domicilié(e) 46 pierre curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 741 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANOL, S.A domicilié(e) 46 pierre curie - 78370 - PLAISIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANEVOL est expirée depuis le 6 mai 2019.


PANOL S.A, S.A à directoire et conseil de surveillance - 46 pierre curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 775741614


PANOL, S.A - 46 pierre curie - 78370 - PLAISIR - France


Publication - Publication au BOPI 1999-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Republication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407085 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Produit de construction en aluminium destiné au parement de façade et à la ventilation des bâtiments.