Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT RANGE
PANOKIT société anonyme

Numéro de dépôt :
94544160
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque KIT RANGE

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PANOKIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT RANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANOKIT domicilié(e) 70320 CORBENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 464 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque KIT RANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT RANGE est expirée depuis le 10 novembre 2004.

PANOKIT a également déposé les autres marques suivantes : PANOKIT AMENAGEMENT DE L'ESPACE , MODULUS , DILIGENCE SERVICE , PLURIEL , FLORIDA , AMANCIA


PANOKIT société anonyme - 70320 CORBENAY - France - SIREN 304464019


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 16 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264739 - Publication au BOPI 1998-10-16

Inscription le 27 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182439 - Publication au BOPI 1995-02-27

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

-Meuble prêt à monter destiné à l'aménagement d'un placard dans un espace