Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAPAC
PANODIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1624535
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque DIAPAC

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PANODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANODIA domicilié(e) 41210 NEUNG-SUR-BEUVRON (dossier no 2149774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 115 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2149774) - France.

La marque DIAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAPAC est expirée depuis le 22 février 2009.

PANODIA a également déposé les autres marques suivantes : PICTOCLAS , BIBLIOPHOT , FOLIOSET , MAJORBOOK , STYLFORM , MODUCLAS , STUDIOBOOK , AXIMAGES , TOPCLAS , COMBISET


PANODIA (Société Anonyme) - 41210 NEUNG-SUR-BEUVRON (dossier no 2149774) - France - SIREN 788115277


PATCO S.A. - (dossier no 2149774) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149774 - Publication au BOPI 1999-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 5 août 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282577 - Publication au BOPI 1999-08-05

Inscription le 2 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°282369 - Publication au BOPI 1999-08-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;articles et dispositifs de classement;classements photographiques à savoir albums photographiques;feuillets pour le classement des diapositives, plans-films, négatifs, films en bande, photographies; pochettes de protection pour diapositives, plans-films, négatifs, films en bande et photographies