Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANO-GRAVEURS MAISON FONDEE EN 1949 GRAVURE INDUSTRIELLE SIGNALETIQUE TAMPON
PANO-GRAVEURS SARL

Numéro de dépôt :
3369486
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
PANO-GRAVEURS MAISON FONDEE EN 1949 GRAVURE INDUSTRIELLE SIGNALETIQUE TAMPON de PANO-GRAVEURS

Présentation de la marque PANO-GRAVEURS MAISON FONDEE EN 1949 GRAVURE INDUSTRIELLE SIGNALETIQUE TAMPON

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANO-GRAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANO-GRAVEURS MAISON FONDEE EN 1949 GRAVURE INDUSTRIELLE SIGNALETIQUE TAMPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANO-GRAVEURS domicilié(e) 10 Rue de Bavilliers,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 736 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gravure industrielle-signalétique tampons caoutchouc distributeur Trodat Signalisation de sécurité usines, ateliers… domicilié(e) 10, rue de Bavilliers, La Pépinière,90000 BELFORT - 90000 - France.

La marque PANO-GRAVEURS MAISON FONDEE EN 1949 GRAVURE INDUSTRIELLE SIGNALETIQUE TAMPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANO-GRAVEURS MAISON FONDEE EN 1949 GRAVURE INDUSTRIELLE SIGNALETIQUE TAMPON est expirée depuis le 5 juillet 2015.


PANO-GRAVEURS SARL - 10 Rue de Bavilliers,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN 423736529


gravure industrielle-signalétique tampons caoutchouc distributeur Trodat Signalisation de sécurité usines, ateliers… - 10, rue de Bavilliers, La Pépinière,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Gravure industrielle. Signalétique à savoir panneaux de signalisation ni lumineuse, ni mécaniques, non métalliques. Tampons encreurs en caoutchouc.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.