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Marques déposées par mademoiselle PANNETIER Françoise
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Les Macarons de Frane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Macarons de Frane
Mle PANNETIER Françoise

Numéro de dépôt :
4062799
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2024
Les Macarons de Frane de PANNETIER Françoise

Présentation de la marque Les Macarons de Frane

Déposée le 23 janvier 2014 par mademoiselle PANNETIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Macarons de Frane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est mademoiselle PANNETIER Françoise domicilié(e) BP 90148 - 13631 - ARLES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MACARONS DE FRANE, Mle PANNETIER Françoise domicilié(e) BP 90148 - 13631 - ARLES CEDEX - France.

La marque Les Macarons de Frane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Macarons de Frane est expirée depuis le 23 janvier 2024.


Mle PANNETIER Françoise - BP 90148 - 13631 - ARLES CEDEX - France


LES MACARONS DE FRANE, Mle PANNETIER Françoise - BP 90148 - 13631 - ARLES CEDEX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; Pâtisseries de conservation de type macarons notamment à base de fruit de l'amandier, sans gluten, ni matières grasses rajoutées ; spécialités : macaron Médiéval à l'Hypocras et macaron Camarguais à la fleur de sel de Camargue.