Marque expirée - Marque en non vigueur

TRICYCLETTE SURACE 1000 TURBO
PANNEQUIN Roger

Numéro de dépôt :
96631902
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque TRICYCLETTE SURACE 1000 TURBO

Déposée le 27 juin 1996 par PANNEQUIN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRICYCLETTE SURACE 1000 TURBO »

Le déposant est PANNEQUIN Roger domicilié(e) 4 Rue Wartz,75013 PARIS (dossier no 2316020) - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PANNEQUIN Roger domicilié(e) 4 rue Wartz,75013 PARIS (dossier no 2316020) - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRICYCLETTE SURACE 1000 TURBO est expirée depuis le 27 juin 2016.

PANNEQUIN Roger a également déposé les autres marques suivantes : SOCA


PANNEQUIN Roger - 4 Rue Wartz,75013 PARIS (dossier no 2316020) - 75013 - France


Monsieur PANNEQUIN Roger - 4 rue Wartz,75013 PARIS (dossier no 2316020) - 75013 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316020 - Publication au BOPI 2006-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre; véhicules à trois roues actionnés par un moteur