Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCA
PANNEQUIN Roger

Numéro de dépôt :
3291521
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014
SOCA de PANNEQUIN Roger

Présentation de la marque SOCA

Déposée le 10 mai 2004 par la société PANNEQUIN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société PANNEQUIN Roger domicilié(e) 4, Rue WURTZ,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 682 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANNEQUIN Roger domicilié(e) 4, Rue WURTZ,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque SOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCA est expirée depuis le 10 mai 2014.

PANNEQUIN Roger a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK-LOCK , TRICYCLETTE SURACE 1000 TURBO


PANNEQUIN Roger - 4, Rue WURTZ,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 305682692


PANNEQUIN Roger - 4, Rue WURTZ,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau moteur pour véhicules terrestres velomoteurs, cycles, poussettes.