Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLOBLOC SATELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI LES SABLONS 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 499 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURPIN MARIE BEATRICE, PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI LES SABLONS 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France.
La marque SOLOBLOC SATELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS - ZI LES SABLONS 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France - SIREN 950499095
TURPIN MARIE BEATRICE, PANNEAUX SANDWICH ISOSTA - ZI LES SABLONS 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Ouvrant monobloc de porte d'entrée ou porte palière ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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