Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

PANOSTA
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1624415
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque PANOSTA

Déposée le 12 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) 19 rue de l'Industrie, 89100 SENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves THOUVENIN, Directeur Général - France.

La marque PANOSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANOSTA est expirée depuis le 12 novembre 2006.

PANNEAUX SANDWICH ISOSTA a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTA , POETIC , TWINOX , ELS OMEGA , ISO CLIN , NIDALSTA , ISOTOIT SUMUM , ELS 550 écoutez le silence , VECOSTA , CELLOSTA


PANNEAUX SANDWICH ISOSTA (S.A.) - 19 rue de l'Industrie, 89100 SENS - France


Yves THOUVENIN, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486052 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 13 décembre 2007 n°2358076 - Publication au BOPI 2007-12-13

Matériaux et éléments de constructions métalliques ou non;produits en matières plastiques mi-ouvrées; produits en matières plastiques à savoir panneaux d'habillage de calefeutrement ou décoratifs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.