Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fa7
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS

Numéro de dépôt :
4023411
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
Fa7 de PANNEAUX SANDWICH ISOSTA

Présentation de la marque Fa7

Déposée le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fa7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 499 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France.

La marque Fa7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fa7 est expirée depuis le 23 juillet 2023.

PANNEAUX SANDWICH ISOSTA a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTA , POETIC , TWINOX , ELS OMEGA , ISO CLIN , NIDALSTA , ISOTOIT SUMUM , ELS 550 écoutez le silence , VECOSTA , PANOSTA


PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS - ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France - SIREN 950499095


PANNEAUX SANDWICH ISOSTA - ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; acier (brut ou mi-ouvré) ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux sandwich métalliques ; panneaux de remplissage métalliques ; panneaux isolants de toiture métalliques ; panneaux de façade métalliques ; panneaux pour portes métalliques ; panneaux métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques métalliques ; volets métalliques ; volets blindés métalliques ; volets photovoltaïques métalliques ; toitures métalliques ; toiture de véranda métalliques ; portes métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; cloisons métalliques ; parois métalliques ; plafonds métalliques ; façades métalliques ; parements métalliques ; contreparements métalliques ; bloc-porte métallique ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; isolants pour la construction et le bâtiment ; matières isolantes ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; puits de lumière non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux sandwich non métalliques ; panneaux de remplissage non métalliques ; panneaux isolants de toiture non métalliques ; panneaux de façade non métalliques ; panneaux pour portes non métalliques ; panneaux non métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques non métalliques ; volets non métalliques ; volets blindés non métalliques ; volets photovoltaïques non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures de véranda non métalliques ; portes non métalliques ; portails non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; cloisons non métalliques ; parois non métalliques ; plafonds non métalliques ; façades non métalliques ; parements non métalliques ; contreparements non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bloc-porte non métallique ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Construction, réparation, services d'installation et pose de matériaux de construction, d'isolants, informations en matière de construction, conseils en matière de constructions, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie ; travaux de couverture de toits, travaux de façade, service d'isolation (construction).