Déposée le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Fa7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 499 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France.
La marque Fa7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS - ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France - SIREN 950499095
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA - ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; acier (brut ou mi-ouvré) ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux sandwich métalliques ; panneaux de remplissage métalliques ; panneaux isolants de toiture métalliques ; panneaux de façade métalliques ; panneaux pour portes métalliques ; panneaux métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques métalliques ; volets métalliques ; volets blindés métalliques ; volets photovoltaïques métalliques ; toitures métalliques ; toiture de véranda métalliques ; portes métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; cloisons métalliques ; parois métalliques ; plafonds métalliques ; façades métalliques ; parements métalliques ; contreparements métalliques ; bloc-porte métallique ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; isolants pour la construction et le bâtiment ; matières isolantes ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; puits de lumière non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux sandwich non métalliques ; panneaux de remplissage non métalliques ; panneaux isolants de toiture non métalliques ; panneaux de façade non métalliques ; panneaux pour portes non métalliques ; panneaux non métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques non métalliques ; volets non métalliques ; volets blindés non métalliques ; volets photovoltaïques non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures de véranda non métalliques ; portes non métalliques ; portails non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; cloisons non métalliques ; parois non métalliques ; plafonds non métalliques ; façades non métalliques ; parements non métalliques ; contreparements non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bloc-porte non métallique ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Construction, réparation, services d'installation et pose de matériaux de construction, d'isolants, informations en matière de construction, conseils en matière de constructions, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie ; travaux de couverture de toits, travaux de façade, service d'isolation (construction).
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