Déposée le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CLIM xs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Mme TURPIN Marie-Béatrice domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France.
La marque CLIM xs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS - ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Mme TURPIN Marie-Béatrice - ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723884 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux sandwich métalliques ; panneaux de remplissage métalliques ; panneaux isolants de toiture métalliques ; panneaux de façade métalliques ; panneaux pour portes métalliques ; panneaux métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; volets métalliques ; volets blindés métalliques ; toitures métalliques ; toiture de véranda métalliques ; portes métalliques ; portails métalliques ; portes de garage métalliques ; cloisons métalliques ; parois métalliques ; plafonds métalliques ; façades métalliques ; parements métalliques ; contre parements métalliques ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; isolants pour la construction et le bâtiment ; matières isolantes ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation.
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