Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIM xs
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS

Numéro de dépôt :
4305014
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/10/2026
CLIM xs de PANNEAUX SANDWICH ISOSTA

Présentation de la marque CLIM xs

Déposée le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLIM xs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX SANDWICH ISOSTA domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Mme TURPIN Marie-Béatrice domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France.

La marque CLIM xs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM xs arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

PANNEAUX SANDWICH ISOSTA a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTA , POETIC , TWINOX , ELS OMEGA , ISO CLIN , NIDALSTA , ISOTOIT SUMUM , ELS 550 écoutez le silence , VECOSTA , PANOSTA


PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS - ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France


PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Mme TURPIN Marie-Béatrice - ZI DES SABLONS, 19 Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723884 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux sandwich métalliques ; panneaux de remplissage métalliques ; panneaux isolants de toiture métalliques ; panneaux de façade métalliques ; panneaux pour portes métalliques ; panneaux métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; volets métalliques ; volets blindés métalliques ; toitures métalliques ; toiture de véranda métalliques ; portes métalliques ; portails métalliques ; portes de garage métalliques ; cloisons métalliques ; parois métalliques ; plafonds métalliques ; façades métalliques ; parements métalliques ; contre parements métalliques ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; isolants pour la construction et le bâtiment ; matières isolantes ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation.