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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX DE CORREZE
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CLAIRPAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIRPAN
PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4368421
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
CLAIRPAN de PANNEAUX DE CORREZE

Présentation de la marque CLAIRPAN

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX DE CORREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIRPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANNEAUX DE CORREZE domicilié(e) 6 impasse de l'Empereur - 19200 - Ussel - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 855 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Dauphine de Marion de Glatigny domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque CLAIRPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRPAN arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

PANNEAUX DE CORREZE a également déposé les autres marques suivantes : ISOROY IP


PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée - 6 impasse de l'Empereur - 19200 - Ussel - France - SIREN 809855901


FIDAL, Mme. Dauphine de Marion de Glatigny - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; panneaux à base de fibres de bois ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.