Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur pannaux fabrice
/
La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX
M. pannaux fabrice
Mme pannaux maria

Numéro de dépôt :
4297847
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX de pannaux fabrice

Présentation de la marque La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX

Déposée le 8 septembre 2016 par monsieur pannaux fabrice et madame pannaux maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur pannaux fabrice domicilié(e) 17 rue xavier joly - 39100 - DOLE - France et madame pannaux maria domicilié(e) 17 rue xavier joly - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pannaux fabrice domicilié(e) 17 RUE xavier joly - 39100 - DOLE - France.

La marque La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Doloise. La Doloise blonde, ambrée, brune, blanche, bio, pâle, du Père Pannaux de la Mère PANNAUX arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.


M. pannaux fabrice - 17 rue xavier joly - 39100 - DOLE - France

Mme pannaux maria - 17 rue xavier joly - 39100 - DOLE - France


M. pannaux fabrice - 17 RUE xavier joly - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Les produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.