Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA LINIERE
PANISSEAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
1661294
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/05/2001

Présentation de la marque CHATEAU DE LA LINIERE

Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PANISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DE LA LINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANISSEAU domicilié(e) Château de Panisseau, 24240 Thénac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cuchet - France.

La marque CHATEAU DE LA LINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA LINIERE est expirée depuis le 2 mai 2001.

PANISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Moulin de Panisseau , (Marque figurative)


PANISSEAU (S.A.) - Château de Panisseau, 24240 Thénac - France


Monsieur Cuchet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée " Chateau de la Linière "