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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANISSAIN
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Panissain pur levain naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Panissain pur levain naturel
S.A.R.L. PANISSAIN

Numéro de dépôt :
99822071
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2009

Présentation de la marque Panissain pur levain naturel

Déposée le 3 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANISSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Panissain pur levain naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANISSAIN domicilié(e) M.I.N., BOX J. 9, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 111 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. PANISSAIN - France.

La marque Panissain pur levain naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panissain pur levain naturel est expirée depuis le 3 novembre 2009.

PANISSAIN a également déposé les autres marques suivantes : PANISSAIN


S.A.R.L. PANISSAIN - M.I.N., BOX J. 9, 84000 AVIGNON - France - SIREN 414111724


S.A.R.L. PANISSAIN - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316766 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Boulangerie (produits de). Viennoiserie (produits de la). Pâtisserie. Pain au levain naturel. Pain issus de l'agriculture biologique.