Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MERLOT DU Donjon
PANIS Jean

Numéro de dépôt :
3181914
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/09/2022
LE MERLOT DU Donjon de PANIS Jean

Présentation de la marque LE MERLOT DU Donjon

Déposée le 5 septembre 2002 par la société PANIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE MERLOT DU Donjon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la société PANIS Jean domicilié(e) CHATEAU DU DONJON - 11600 - BAGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 679 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PANIS domicilié(e) 2 allée de la Galiniere - 11600 - BAGNOLES - France.

La marque LE MERLOT DU Donjon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MERLOT DU Donjon est expirée depuis le 5 septembre 2022.

PANIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GALINIÈRE , CHATEAU DU DONJON , CHATEAU DU DONJON , G LA GALINIERE , MERLOT DOMAINE LA GALINIERE , CHÂTEAU DE BAGNOLES , CHÂTEAU DE BAGNOLES


PANIS Jean - CHATEAU DU DONJON - 11600 - BAGNOLES - France - SIREN 378679526


JEAN PANIS - 2 allée de la Galiniere - 11600 - BAGNOLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505199 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Vins de pays produits pour l'exploitation dénommée : Château du Donjon sise à 11600 Bagnoles