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Marques déposées par PANIS Jean
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CHATEAU DU DONJON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU DONJON
PANIS Jean

Numéro de dépôt :
3645170
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
CHATEAU DU DONJON de PANIS Jean

Présentation de la marque CHATEAU DU DONJON

Déposée le 20 avril 2009 par PANIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est PANIS Jean domicilié(e) Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PANIS Jean domicilié(e) Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France.

La marque CHATEAU DU DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU DONJON arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

PANIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GALINIÈRE , LE MERLOT DU Donjon , G LA GALINIERE , CHÂTEAU DE BAGNOLES


PANIS Jean - Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France


M. PANIS Jean - Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713356 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.