Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU PARC
Numéro de dépôt :
1604940
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
20/04/1999
Présentation de la marque CHATEAU DU PARC
Déposée le 20 avril 1989 par PANIS Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604940.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PARC est expirée depuis le 20 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54