Déposée le 3 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PANINI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUTEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANINI FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Secteur D, Quartier des Iscles, 06702 ST LAURENT DU VAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 576 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANINI FRANCE André DENECHERE - France.
La marque TOUTEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANINI FRANCE (S.A.) - Zone Industrielle, Secteur D, Quartier des Iscles, 06702 ST LAURENT DU VAR CEDEX - France - SIREN 300576774
PANINI FRANCE André DENECHERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Albums ; brochures ; cahiers ; cartes à jouer ; fiches ; fournitures scolaires ; crayons ; gommes à effacer ; images ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; articles de papeterie ; publications ; sous-main ; Jeux de société Communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; services téléphoniques Divertissement ; services de loisirs ; éducation ; publication de livres, de revues, de magazines, de magazines de mots croisés ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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