Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PANINI-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOOTGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANINI-FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - Secteur D - Quartier des Iscles - B.P. 62, 06702 ST LAURENT DU VAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 576 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANINI-FRANCE André DENECHERE - France.
La marque FOOTGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANINI-FRANCE (S.A.) - Zone Industrielle - Secteur D - Quartier des Iscles - B.P. 62, 06702 ST LAURENT DU VAR CEDEX - France - SIREN 300576774
PANINI-FRANCE André DENECHERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Adhésifs pour la papeterie, autocollants, albums, affiches, cartes à jouer, cartes, classeurs, décalcomanies, images, matériel d'enseignement sous forme de jeu, fournitures scolaires. Confiserie, gommes à mâcher
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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