Marque expirée - Marque en non vigueur

Toutémo spécial été
PANINI FRANCE S.A, société anonyme

Numéro de dépôt :
99800033
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2019

Présentation de la marque Toutémo spécial été

Déposée le 29 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) PANINI FRANCE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Toutémo spécial été »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANINI FRANCE S.A domicilié(e) Zone industrielle Secteur D, Quartier des Iscles - 06702 - SAINT LAURENT DU VAR cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 576 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Toutémo spécial été est expirée depuis le 29 juin 2019.

PANINI FRANCE S.A a également déposé les autres marques suivantes : PLANET SCOOP ! , ALL STARS , Maskarad & Balmaské


PANINI FRANCE S.A, société anonyme - Zone industrielle Secteur D, Quartier des Iscles - 06702 - SAINT LAURENT DU VAR cedex - France - SIREN 300576774


Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2412012 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Albums ; brochures ; cahiers ; cartes à jouer ; fiches ; fournitures scolaires ; crayons ; gommes à effacer ; images ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; articles de papèterie ; publications ; sous-main Jeux de société Divertissement ; services de loisirs ; éducation ; publication de livres, de revues, de magazines ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.