Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) PANINI FRANCE S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Maskarad & Balmaské »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANINI FRANCE S.A domicilié(e) Zone industrielle Secteur D, Quartier des Iscles - 06702 - SAINT LAURENT DU VAR cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 576 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANINI FRANCE S.A, société anonyme - Zone industrielle Secteur D, Quartier des Iscles - 06702 - SAINT LAURENT DU VAR cedex - France - SIREN 300576774
Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2412011 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Albums ; brochures ; cahiers ; cartes à jouer cartes postales ; cartes de voeux ; bolduc ; papier cadeau ; fiches ; fournitures scolaires ; crayons ; gommes à effacer ; images ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; articles de papèterie ; publications ; sous-main Costumes de mascarade Masques de théâtre ; masques de carnaval ; farces attrapes ; objets de cotillon.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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