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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANIFOUR
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PANIFROID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIFROID
PANIFOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1644331
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque PANIFROID

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PANIFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANIFOUR domicilié(e) ZA Les Bordes 5, rue Gustave Madiot - 91921 - BONDOUFLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 253 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PANIFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANIFROID est expirée depuis le 14 février 2021.

PANIFOUR a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOUR , PANIFOUR , PANIFOUR , EQUIPFOUR


PANIFOUR, Société Anonyme - ZA Les Bordes 5, rue Gustave Madiot - 91921 - BONDOUFLE cedex - France - SIREN 329253983


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2001 n°2193984 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 30 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327520 - Publication au BOPI 2001-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 17 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331672 - Publication au BOPI 2001-09-17

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2455970 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et plus particulièrement des installations de matériel de boulangerie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.