Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIFOUR
PANIFOUR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1346424
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996

Présentation de la marque PANIFOUR

Déposée le 13 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIFOUR domicilié(e) rue Gustave Eiffel, Z.I. La Marinière, 91032 BONDOUFLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque PANIFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIFOUR est expirée depuis le 13 mars 1996.

PANIFOUR a également déposé les autres marques suivantes : PANIFROID , PANIFOUR , PANIFOUR , EQUIPFOUR


PANIFOUR (S.A.R.L.) - rue Gustave Eiffel, Z.I. La Marinière, 91032 BONDOUFLE. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et plus particulièrement des installations de matériel de boulangerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.