Déposée le 13 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANIFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIFOUR domicilié(e) rue Gustave Eiffel, Z.I. La Marinière, 91032 BONDOUFLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.
La marque PANIFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANIFOUR (S.A.R.L.) - rue Gustave Eiffel, Z.I. La Marinière, 91032 BONDOUFLE. - France
FABER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et plus particulièrement des installations de matériel de boulangerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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