Déposée le 27 mai 1987 par PANIEZ Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JORKY-BALL »
Le déposant est PANIEZ Gilles domicilié(e) 38, rue ARTAUD,69004 LYON (dossier no 2341580) - 69004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANIEZ Gilles domicilié(e) 38, rue ARTAUD,69004 LYON (dossier no 2341580) - 69004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JORKY-BALL est expirée depuis le 27 mai 2017.
PANIEZ Gilles - 38, rue ARTAUD,69004 LYON (dossier no 2341580) - 69004 - France
PANIEZ Gilles - 38, rue ARTAUD,69004 LYON (dossier no 2341580) - 69004 - France
Renouvellement sans limitation n°2088261 - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341580 - Publication au BOPI 2007-05-18
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486674 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 28 mai 2003 - Résiliation de licence n°371743 - Publication au BOPI 2003-05-28
Inscription le 9 juin 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°278871 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 28 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160237 - Publication au BOPI 1993-06-28
Inscription le 9 mai 2000 - Concession de licence n°299599 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 14 mars 2003 - Changement d'adresse n°367234 - Publication au BOPI 2003-03-14
Inscription le 14 mars 2003 - Concession de licence n°367235 - Publication au BOPI 2003-03-14
Inscription le 15 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155092 - Publication au BOPI 1993-02-15
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques, et notamment des bâtiments pour la pratique du sport.Vêtements, chaussures, chapellerie et en particulier des vêtements et chaussures pour la pratique du sport.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, en particulier des ballons et casques pour la pratique du sport, décorations pour arbres de Noël.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons. Education, institution d'enseignement, et notamment services d'enseignement du sport, organisation de sports collectifs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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