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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIERS BIO NATURE
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PANIERS BIO NATURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANIERS BIO NATURE
PANIERS BIO NATURE, SARL, Le Bourg
LAURENT DAGNEAUX, LE BOURG

Numéro de dépôt :
3824223
Date de dépôt :
17/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PANIERS BIO NATURE de PANIERS BIO NATURE

Présentation de la marque PANIERS BIO NATURE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIERS BIO NATURE et LAURENT DAGNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANIERS BIO NATURE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIERS BIO NATURE domicilié(e) - 19330 - SAINT GERMAIN LES VERGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et LAURENT DAGNEAUX, LE BOURG domicilié(e) - 19330 - SAINT GERMAIN LES VERGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANIERS BIO NATURE, Le Bourg domicilié(e) - 19330 - SAINT GERMAIN LES VERGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32


PANIERS BIO NATURE, SARL, Le Bourg - 19330 - SAINT GERMAIN LES VERGNES - France - SIREN 5

LAURENT DAGNEAUX, LE BOURG - 19330 - SAINT GERMAIN LES VERGNES - France


PANIERS BIO NATURE, Le Bourg - 19330 - SAINT GERMAIN LES VERGNES - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648339 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; chocolat ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.