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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PanierBio.com
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Le Jardin Bio FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS FRAIS HYGIENE BEAUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Jardin Bio FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS FRAIS HYGIENE BEAUTE
PanierBio.com, Sarl

Numéro de dépôt :
3669517
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019
Le Jardin Bio FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS FRAIS HYGIENE BEAUTE de PanierBio.com

Présentation de la marque Le Jardin Bio FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS FRAIS HYGIENE BEAUTE

Déposée le 6 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PanierBio.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jardin Bio FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS FRAIS HYGIENE BEAUTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PanierBio.com domicilié(e) 150 Avenue Georges Pompidou - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 391 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PanierBio.com domicilié(e) 150 Avenue Georges Pompidou - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin Bio FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS FRAIS HYGIENE BEAUTE est expirée depuis le 6 août 2019.


PanierBio.com, Sarl - 150 Avenue Georges Pompidou - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 507391464


PanierBio.com - 150 Avenue Georges Pompidou - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526311 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526310 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.