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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANIEN
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ROTA SPEED CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTA SPEED CONTROL
PANIEN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3211049
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2013
ROTA SPEED CONTROL de PANIEN

Présentation de la marque ROTA SPEED CONTROL

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PANIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTA SPEED CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANIEN domicilié(e) Rue de Marquion, ,62860 INCHY EN ARTOIS - 62860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 920 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ROTA SPEED CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTA SPEED CONTROL est expirée depuis le 20 février 2013.

PANIEN a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER


PANIEN (société anonyme) - Rue de Marquion, ,62860 INCHY EN ARTOIS - 62860 - France - SIREN 551920523


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 5 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496543 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

Régulateur de vitesse d'une machine servant à la stabilisation des sols et au recyclage des chaussées