Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE des PRADINES
PANICUCCI Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3168061
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
DOMAINE des PRADINES de PANICUCCI Jean-Claude

Présentation de la marque DOMAINE des PRADINES

Déposée le 6 juin 2002 par la société PANICUCCI Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE des PRADINES »

Le déposant est la société PANICUCCI Jean-Claude domicilié(e) quartier Pradines Rte d'Uchaux,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 848 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PANICUCCI Jean-Claude domicilié(e) Quartier Pradines Route d'Uchaux,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40


PANICUCCI Jean-Claude - quartier Pradines Rte d'Uchaux,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 351848130


Mr PANICUCCI Jean-Claude - Quartier Pradines Route d'Uchaux,84100 ORANGE - 84100 - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365808 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vin Vinification

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.