Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE de BAGUEFINE Le pain enrichi au levain
PANICONCEPT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99819658
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque PAVE de BAGUEFINE Le pain enrichi au levain

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PANICONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVE de BAGUEFINE Le pain enrichi au levain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANICONCEPT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 54920 VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 757 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PANICONCEPT - France.

La marque PAVE de BAGUEFINE Le pain enrichi au levain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE de BAGUEFINE Le pain enrichi au levain est expirée depuis le 20 octobre 2009.

PANICONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : BAGUEFINE LA BAGUETTE ENRICHIE AU LEVAIN , CIABATTA DE BAGUEFINE Le pain enrichi au levain , LE FOURNIL DE RENE LEVAIN le vrai goût du pain


PANICONCEPT, SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE, 54920 VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 382757227


S.A. PANICONCEPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Farines et préparations faites de céréales, Pain, pâtisserie et confiserie, Glaces comestibles.