Déposée le 18 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANIBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS domicilié(e) 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 673 283 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL LE MANS, Société d'avocats, M. DAMIEN DETALMINIL domicilié(e) 72 avenue Olivier Messiaen, CS 11632 - 72016 - LE MANS Cedex 2 - France.
La marque PANIBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANIBOIS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.
PANIBOIS a également déposé les autres marques suivantes : PANI-TARTE , PANI-BAGUE
PANIBOIS, SAS - 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 390673283
FIDAL LE MANS, Société d'avocats, M. DAMIEN DETALMINIL - 72 avenue Olivier Messiaen, CS 11632 - 72016 - LE MANS Cedex 2 - France
Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254713 - Publication au BOPI 1998-05-19
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302420 - Publication au BOPI 2005-12-06
Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°286015 - Publication au BOPI 1999-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506731 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597565 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), moules en bois destinés à la cuisson du pain, de la patisserie et d'autres produits alimentaires.Pain, patisseries et confiseries Pâtés et terrines alimentaires
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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