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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANI
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La Pétrie du Jour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pétrie du Jour
PANI, SARL

Numéro de dépôt :
3841503
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/06/2021
La Pétrie du Jour de PANI

Présentation de la marque La Pétrie du Jour

Déposée le 27 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « La Pétrie du Jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANI domicilié(e) 31 Rue du Colombier - 38160 - SAINT MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 500 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANI domicilié(e) 31 Rue du Colombier - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

La marque La Pétrie du Jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pétrie du Jour est expirée depuis le 27 juin 2021.

PANI a également déposé les autres marques suivantes : La fabrique à baguettes , Votre Fournil au Quotidien


PANI, SARL - 31 Rue du Colombier - 38160 - SAINT MARCELLIN - France - SIREN 069500288


PANI - 31 Rue du Colombier - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet partiel n°572533 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.