Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régaline GOURMET DE FRANCE
PANI ROUTE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98722780
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/03/2008

Présentation de la marque Régaline GOURMET DE FRANCE

Déposée le 13 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) PANI ROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Régaline GOURMET DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANI ROUTE domicilié(e) TAILLY, 21190 MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN - France.

La marque Régaline GOURMET DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régaline GOURMET DE FRANCE est expirée depuis le 13 mars 2008.

PANI ROUTE a également déposé les autres marques suivantes : PANI-ROUTE


PANI ROUTE, (société anonyme) - TAILLY, 21190 MEURSAULT - France


CABINET JANNIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°354303 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354301 - Publication au BOPI 2002-09-18

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, gougères, brioches, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Hôtellerie, restauration (alimentation) services de traiteurs et de cavistes ; cafétérias, cafés-restaurants, bars, élaboration de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'exposition, filmage sur bandes vidéo, consultations professionnelles sans rapport avec la direction des affaires, laboratoires, travaux d'ingénieurs ; recherche scientifique et industrielle, recherche dans le domaine alimentaire, location d'appareils distributeurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.