Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATROPIC AQUA DESIGN
PANI Olivier

Numéro de dépôt :
3158285
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
09/04/2012
AQUATROPIC AQUA DESIGN de PANI Olivier

Présentation de la marque AQUATROPIC AQUA DESIGN

Déposée le 9 avril 2002 par PANI Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AQUATROPIC AQUA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est PANI Olivier domicilié(e) 24/61 Rue Paul RAMADIER,59800 LILLE - 59800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANI Olivier domicilié(e) 24/61 Rue Paul RAMADIER,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque AQUATROPIC AQUA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATROPIC AQUA DESIGN est expirée depuis le 9 avril 2012.


PANI Olivier - 24/61 Rue Paul RAMADIER,59800 LILLE - 59800 - France


PANI Olivier - 24/61 Rue Paul RAMADIER,59800 LILLE - 59800 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368330 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Préparations vitaminées, et préparations minéralisées servant d'additifs pour aliments pour les animaux. Nourritures pour poissons vivantes ou préparées et à base végétale ou animale ; sels nutritifs pour aquariums. Aliments congelés pour animaux, et poissons d'aquariums. Aliments pour les nouveaux animaux de compagnie, reptiles. Médicament et désinfectants pour poissons d'agrément, sel marin. Produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine (pour les poissons d'agrément, et l'entretien des aquariums) . Médicaments pour animaux domestiques, préparations. vitaminées et hygiéniques pour les poissons d'ornements, produits pour la destruction des mauvaises herbes et de la vermine, à savoir olguicides. Produits chimiques pour l'aquariophilie, produits pour adoucir l'eau. Additifs chimiques, engrais, produit de clarification, additifs naturels, extraits de tourbe pour le traitement des eaux naturelles, aliments pour plantes, préparations chimiques pour tester l'eau, engrais pour plantes d'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.