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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pani'Clope
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ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT
Pani'Clope, SAS

Numéro de dépôt :
4042379
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT de Pani\'Clope

Présentation de la marque ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pani'Clope auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pani'Clope domicilié(e) 11 bis Rue des anciens combattants - 80400 - Ham - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 059 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pani'Clope, M. Julien Panico domicilié(e) 11 bis Rue des anciens combattants - 80400 - Ham - France.

La marque ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE EXHAUSTEUR DE GOUT est expirée depuis le 24 octobre 2023.


Pani'Clope, SAS - 11 bis Rue des anciens combattants - 80400 - Ham - France - SIREN 790059943


Pani'Clope, M. Julien Panico - 11 bis Rue des anciens combattants - 80400 - Ham - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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