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Marques déposées par madame PANHALLEUX Sylviane
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CHAMPIGNONS FRAIS SELECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIGNONS FRAIS SELECT
Madame PANHALLEUX Sylviane

Numéro de dépôt :
97702269
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque CHAMPIGNONS FRAIS SELECT

Déposée le 29 octobre 1997 par madame PANHALLEUX Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIGNONS FRAIS SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est madame PANHALLEUX Sylviane domicilié(e) L'Acacia, LES PETIGNONS, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître de CHOISEUL-PRASLIN AVOCAT - France.

La marque CHAMPIGNONS FRAIS SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIGNONS FRAIS SELECT est expirée depuis le 29 octobre 2007.

PANHALLEUX Sylviane a également déposé les autres marques suivantes : LDPI LITHO RELIEF


Madame PANHALLEUX Sylviane - L'Acacia, LES PETIGNONS, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Maître de CHOISEUL-PRASLIN AVOCAT - France


Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284517 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences.