Présentation de la marque CONFRERIE DES SACRES DE LA CHAMPAGNE
Déposée le 28 décembre 2000 par Panetier Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFRERIE DES SACRES DE LA CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est Panetier Michel, domicilié(e) 22 rue Palach, 51100 Reims - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie des sacres de la Champagne - France.
La marque CONFRERIE DES SACRES DE LA CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DES SACRES DE LA CHAMPAGNE est expirée depuis le 28 décembre 2010.
Panetier Michel a également déposé les autres marques suivantes : BIO GREEN , MULTILOISIRS
Panetier Michel - 22 rue Palach, 51100 Reims - France
Confrérie des sacres de la Champagne - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Coutellerie ; armes blanches ; ciseaux ; tout type d'épées. Métaux précieux et leur alliage. Joaillerie, bijouterie, Pierre précieuse, horlogerie et instruments chronométrique. Reliquaires en métaux précieux. Epingles et épinglettes (bijouterie), Réalisation (conception) publicitaire de plaquette Guides et dépliants Divertissement, activités culturelles Organisation et conduites de colloques, conférences congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de soirée et manifestations sportives. Organisation de chapitres et intronisations. Parrainage d'un cep de vigne et ce, à des fins éducatives.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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