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Marques déposées par PANETIER MICHEL
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BIO GREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO GREEN
PANETIER MICHEL
DELAUNAY ALAIN

Numéro de dépôt :
93474817
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque BIO GREEN

Déposée le 2 juillet 1993 par PANETIER MICHEL et DELAUNAY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Les déposants sont PANETIER MICHEL, domicilié(e) 22, RUE PALACH, 51100 REIMS - France et DELAUNAY ALAIN, domicilié(e) 22, RUE PALACH, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PANETIER - France.

La marque BIO GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO GREEN est expirée depuis le 2 juillet 2003.

PANETIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES SACRES DE LA CHAMPAGNE , MULTILOISIRS


PANETIER MICHEL - 22, RUE PALACH, 51100 REIMS - France

DELAUNAY ALAIN - 22, RUE PALACH, 51100 REIMS - France


MICHEL PANETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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