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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANESSIEL
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ETRENITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETRENITE
PANESSIEL, SARL

Numéro de dépôt :
4187492
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
ETRENITE de PANESSIEL

Présentation de la marque ETRENITE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANESSIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETRENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANESSIEL domicilié(e) 176 CHEMIN DU ROZAT - 38330 - SAINT-ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 643 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANESSIEL domicilié(e) 176 CHEMIN DU ROZAT - 38330 - SAINT-ISMIER - France.

La marque ETRENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRENITE arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.


PANESSIEL, SARL - 176 CHEMIN DU ROZAT - 38330 - SAINT-ISMIER - France - SIREN 353643703


PANESSIEL - 176 CHEMIN DU ROZAT - 38330 - SAINT-ISMIER - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; linge de maison ; linge de table non en papier.