Déposée le 22 août 1985 par la Société Anonyme (SA) PANEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANELARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANEM domicilié(e) ZI des Grands Champs, route de Niort - 79260 - LA CRECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 356 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PANELARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANELARTIC arrivera à expiration en date du 22 août 2025.
PANEM a également déposé les autres marques suivantes : LA PART DU PAIN
PANEM, SOCIETE ANONYME - ZI des Grands Champs, route de Niort - 79260 - LA CRECHE - France - SIREN 405356767
Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295026 - Publication au BOPI 2005-08-11
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232027 - Publication au BOPI 1997-01-30
Renouvellement sans limitation n°2052282 - Publication au BOPI 1995-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580823 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09
Armoires de fermentation, tours réfrigérés et meubles froids, pour la boulangerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PANELARTIC"
