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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEM
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LA PART DU PAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PART DU PAIN
PANEM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3695502
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
LA PART DU PAIN de PANEM

Présentation de la marque LA PART DU PAIN

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PART DU PAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEM domicilié(e) 10 AVENUE DES SPORTS - 59110 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 714 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANEM domicilié(e) 10 AVENUE DES SPORTS - 59110 - LESQUIN - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PART DU PAIN est expirée depuis le 1 décembre 2019.

PANEM a également déposé les autres marques suivantes : PANELARTIC


PANEM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 10 AVENUE DES SPORTS - 59110 - LESQUIN - France - SIREN 517714218


PANEM - 10 AVENUE DES SPORTS - 59110 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.