Déposée le 2 mars 1984 par PANELFOLD INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PANELFOLD INC,, domicilié(e) 10700 N.W. 36th Avenue, MIAMI FLORIDE 33 167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2032196) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2032196) - France.
La marque MODUFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUFLEX est expirée depuis le 2 mars 2004.
PANELFOLD INC - 10700 N.W. 36th Avenue, MIAMI FLORIDE 33 167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2032196) - États-Unis
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2032196) - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1996 n°2032196 - Publication au BOPI 1996-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 6 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201861 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 28 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°171880 - Publication au BOPI 1994-04-28
Systèmes de cloisons intérieures, leurs éléments et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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