Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pacific Colors
PANDA TRADE SA

Numéro de dépôt :
3022974
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010
Pacific Colors de PANDA TRADE

Présentation de la marque Pacific Colors

Déposée le 14 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pacific Colors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE domicilié(e) 1 RUE AMPERE, Z.I. DE LA GRANDE COUTURE, BP 16, 95501 GONESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 051 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. BILLAUDEAU PANDA TRADE SA - France.

La marque Pacific Colors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pacific Colors est expirée depuis le 14 avril 2010.


PANDA TRADE SA - 1 RUE AMPERE, Z.I. DE LA GRANDE COUTURE, BP 16, 95501 GONESSE CEDEX - France - SIREN 381051564


J.P. BILLAUDEAU PANDA TRADE SA - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319961 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540970 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540969 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.