Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Prolamp THE LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE Cie domicilié(e) 1 rue Ampère -, ZI de la Grande Couture,95500 GONESSE - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 051 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANDA TRADE Cie Christophe GUILLEBON domicilié(e) 1 rue Ampère -, BP 16 , ZI de la Grande Couture,95501 GONESSE cedex - 95501 - France.
La marque Prolamp THE LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANDA TRADE Cie - Société Anonyme - 1 rue Ampère -, ZI de la Grande Couture,95500 GONESSE - 95500 - France - SIREN 381051564
PANDA TRADE Cie Christophe GUILLEBON - 1 rue Ampère -, BP 16 , ZI de la Grande Couture,95501 GONESSE cedex - 95501 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537997 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537996 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Appareils et instruments électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle : - connectique : prolongateurs, blocs multiprises, enrouleurs, cordons d'alimentation, blocs prises, programmateurs, interrupteurs, - domotique : appareils de détection, de surveillance, de contrôle à distance, - mesure : instruments servant à la mesure d'unités électriques, unités de pression, mesures de distances, de niveaux, de températures, d'hygrométrie, - équipements et appareils pour la transformation du courant électrique : transformateurs, convertisseurs électroniques, ballasts, redressement du courant, - équipement de stockage d'électricité : piles, batteries Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Appareils d'éclairage : - lampes : toutes sources lumineuses, - appareillages et luminaires intérieurs et extérieurs, fixes ou portables, - accessoires de ces luminaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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