Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC COLORS
PANDA TRADE Cie - Société Anonyme au capital de 480 000 €

Numéro de dépôt :
3191980
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
PACIFIC COLORS de PANDA TRADE Cie au capital de 480 000 €

Présentation de la marque PACIFIC COLORS

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE Cie au capital de 480 000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE Cie au capital de 480 000 € domicilié(e) 1 rue Ampère, ZI de la Grande Couture,95500 GONESSE - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 051 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANDA TRADE Cie Christophe GUILLEBON domicilié(e) 1 rue Ampère, BP 16 , ZI de la Grande Couture,95501 GONESSE cedex - 95501 - France.

La marque PACIFIC COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC COLORS est expirée depuis le 24 octobre 2012.


PANDA TRADE Cie - Société Anonyme au capital de 480 000 € - 1 rue Ampère, ZI de la Grande Couture,95500 GONESSE - 95500 - France - SIREN 381051564


PANDA TRADE Cie Christophe GUILLEBON - 1 rue Ampère, BP 16 , ZI de la Grande Couture,95501 GONESSE cedex - 95501 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540970 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540969 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Appareils et instruments électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle : - connectique : prolongateurs, blocs multiprises, enrouleurs, cordons d'alimentation, blocs prises, programmateurs, interrupteurs, - domotique : appareils de détection, de surveillance, de contrôle à distance, - mesure : instruments servant à la mesure d'unités électriques, unités de pression, mesures de distances, de niveaux, de températures, d'hygrométrie, - équipements et appareils pour la transformation du courant électrique : transformateurs, convertisseurs électroniques, ballasts, redressement du courant, - équipement de stockage d'électricité : piles, batteries Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Appareils d'éclairage : - lampes : toutes sources lumineuses, - appareillages et luminaires intérieurs et extérieurs, fixes ou portables,

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.