Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P T
PANDA TRADE CIE - Société Anonyme au capital de 1 150 000 F

Numéro de dépôt :
96641831
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque P T

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE CIE au capital de 1 150 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANDA TRADE CIE au capital de 1 150 000 F domicilié(e) 56, boulevard Pasteur, 93380 PIERREFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 051 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANDA TRADE CIE SA C. GUILLEBON - France.

La marque P T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P T est expirée depuis le 13 septembre 2006.

PANDA TRADE CIE au capital de 1 150 000 F a également déposé les autres marques suivantes : PANDA TRADE


PANDA TRADE CIE - Société Anonyme au capital de 1 150 000 F - 56, boulevard Pasteur, 93380 PIERREFITTE - France - SIREN 381051564


PANDA TRADE CIE SA C. GUILLEBON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Prolongateurs et prises électriques, borniers de raccordement électrique, douilles pour lampes, transformateurs et variateurs électriques, interrupteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.