Déposée le 16 juillet 1999 par PANCIULO Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Kaloo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est PANCIULO Eric, de nationalité française, domicilié(e) 6A Seahorse - Discovery Bay, Lantau Island, HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque Kaloo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANCIULO Eric, de nationalité française - 6A Seahorse - Discovery Bay, Lantau Island, HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 17 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412483 - Publication au BOPI 2005-05-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Inscription le 9 juin 2005 - Concession de licence n°413500 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 27 juillet 2005 - Concession de licence n°415935 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 12 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446295 - Publication au BOPI 2007-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Inscription le 26 janvier 2011 - Concession de licence n°541174 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; crèmes pour le soin du corps et du visage ; laits de toilette ; pots-pourris odorants, produits pour parfumer le linge, parfums d'ambiance. Appareils photographiques ; appareils et instruments de pesage, de mesurage ; balances ; pèse-lait ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts audio ; disques compacts vidéo ; disques optiques compacts ; disques optiques numériques ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes (optique), montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil ; kaléidoscopes ; jumelles ; ceintures de natation. Biberons, tétines de biberons, fermetures de biberons ; alèses ; tire-lait. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, livres, revues, magazines, journaux, bandes dessinées, catalogues, manuels ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; papeterie ; cahiers, carnets, bloc-notes, blocs à dessin, agenda, crayons, feutres, stylos, albums-photos, albums pour timbres, calendriers, répertoires ; taille-crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; ardoises pour écrire ; craie à écrire ; argile à modeler ; langes en papier ou en cellulose (à jeter) ; bavoirs en papier ; mouchoirs en papier ; serviettes de table en papier ; serviette de toilette en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; patrons pour la confection de vêtements. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge) ; garnitures de lits (non métalliques) ; parcs pour bébés ; berceaux ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; commodes ; coussins ; trotteurs pour enfants ; mobilier scolaire ; tables de toilette. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à dents ; éponges de toilette ; brosses de toilette ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; baignoires pour bébés (portatives) ; pots de chambre. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; couvre-lits ; draps ; taies d'oreillers ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de toilette ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; revêtements de meubles en matières textiles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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