Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PENNY FRANÇAIS
M. PANCHOUT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3284496
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PENNY FRANÇAIS de PANCHOUT DOMINIQUE

Présentation de la marque LE PENNY FRANÇAIS

Déposée le 31 mars 2004 par monsieur PANCHOUT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PENNY FRANÇAIS »

Le déposant est monsieur PANCHOUT DOMINIQUE domicilié(e) “ Le Penny Français ”, 56B GRANDE RUE,76160 SAINT LEGER DU BOURG DENIS - 76160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANCHOUT DOMINIQUE domicilié(e) 56 B GRANDE RUE,76160 SAINT LEGER DU BOURG DENIS - 76160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. PANCHOUT DOMINIQUE - “ Le Penny Français ”, 56B GRANDE RUE,76160 SAINT LEGER DU BOURG DENIS - 76160 - France


PANCHOUT DOMINIQUE - 56 B GRANDE RUE,76160 SAINT LEGER DU BOURG DENIS - 76160 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410700 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Objet d'art en métaux communs, gravures sur objets et/ou jetons souvenirs. Diffusion publicitaire, mise à disposition de machines délivrant un jeton souvenir, et publicité en ligne faite par l intermédiaire d un site Internet libre d accès au public. Reproduction de logo ou image sur jetons et souvenirs divers. Diffusion d annonces publicitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.