Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCOON
M. PANCHOO Gil

Numéro de dépôt :
4002182
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
ECOCOON de PANCHOO Gil

Présentation de la marque ECOCOON

Déposée le 30 avril 2013 par monsieur PANCHOO Gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOCOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur PANCHOO Gil domicilié(e) 14 rue Bel Air - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PANCHOO Gil domicilié(e) 14 rue Bel Air - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ECOCOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCOON est expirée depuis le 30 avril 2023.


M. PANCHOO Gil - 14 rue Bel Air - 31400 - TOULOUSE - France


M. PANCHOO Gil - 14 rue Bel Air - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607593 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Métaux communs et leurs alliages ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception et réalisation de plans d'architecture et de jardins, d'architecture d'intérieur.