Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARSENAL
Numéro de dépôt :
1550135
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1997
Présentation de la marque ARSENAL
Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PANCALDI ET B. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENAL est expirée depuis le 18 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09